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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.S.M
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MODULINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULINE
A.S.M. SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
96626273
Date de dépôt :
17/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2006

Présentation de la marque MODULINE

Déposée le 17 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.S.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.S.M domicilié(e) 175 RUE DU CADUCEE ZOLAD, 34100 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA S.A - France.

La marque MODULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULINE est expirée depuis le 17 mai 2006.

A.S.M a également déposé les autres marques suivantes : PROTEXT , MODULINE , MAZONE


A.S.M. SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 175 RUE DU CADUCEE ZOLAD, 34100 MONTPELLIER - France


RAVINA S.A - France


Inscription le 11 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313998 - Publication au BOPI 2001-01-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Panneaux métalliques pour la réception de lignes destinées à la distribution, le contrôle et la mesure de débits de fluides humides ou gazeux.Panneaux non métalliques pour la réception de lignes destinées à la distribution, le contrôle et la mesure de débits de fluides humides ou gazeux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.